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Une charte d'usage de l'IA en une page

Un modèle à adapter en dix minutes, à faire lire et signer par ton équipe.

Par Adrian Martinez · 5 octobre 2026 · 2 min de lecture

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Avant de commencer

  • C'est un modèle, pas un avis juridique. Si tu traites des données sensibles (santé, finances), fais-le relire par un juriste ou par la personne qui s'occupe de la protection des données chez toi.
  • Une page suffit. Une charte plus longue n'est pas lue.

Le modèle : le texte est écrit au « nous », parce que c'est la voix de ton entreprise et non la mienne.

À copier
Charte d'usage de l'IA - [Nom de l'entreprise]
Date : [date] - Responsable : [prénom, nom]

Cette charte dit comment nous utilisons des outils d'IA au quotidien : ce qui est permis, ce qui ne l'est pas, et qui relit.

1. Les données
Nous ne collons jamais dans un outil d'IA : [les noms et coordonnées de clients, les données de santé, les données bancaires, les mots de passe, les contrats confidentiels]. En cas de doute, nous remplaçons les noms par des repères (« Client A »).

2. Les outils
Nous utilisons uniquement : [liste des outils validés], avec un compte professionnel. Un nouvel outil est présenté à [responsable] avant d'être utilisé.

3. La relecture
Tout ce qui part chez un client, un fournisseur ou une autorité est relu par une personne. L'IA prépare ; quelqu'un signe.

4. Les erreurs
Si une donnée a été collée par erreur, ou si une réponse de l'IA a été envoyée sans relecture, nous prévenons [responsable] le jour même.

Lu et compris : [nom] - [date] - [signature]

Ce que je ne fais pas

  • Je ne te dis pas que cette charte te met en conformité avec la loi. Elle fixe des règles simples ; la conformité dépend de ce que tu fais des données.

La checklist

Coche au fur et à mesure. Rien n'est enregistré.

Les ressources suivantes

Un reel, une ressource. Si tu veux que je regarde ta situation, réponds simplement au message privé que je t'ai envoyé.

Tu n'as pas reçu de message ? L'audit te dit par quoi commencer, en trois minutes.

Adrian, AMdigital, Monthey